« Le PLU a été annulé par le Tribunal Administratif de Grenoble.
En conséquence, le Plan d’Occupation des Sols (POS) redevient le règlement d’urbanisme applicable et fixe les nouvelles règles d’urbanisme applicables.
Pour les projets en cours et à venir, le service Urbanisme se rendra disponible pour répondre à vos questions.
Par ailleurs, nous avions anticipé ce scénario en commençant à travailler sur les futures règles d’urbanisme afin de diminuer les gabarits de construction autorisés (hauteur, emprise au sol, règles de recul, etc.), davantage de secteurs différenciés et adaptés aux différentes morphologies urbaines, de favoriser la rénovation et la performance énergétique des bâtiments, et répondre au besoin en parkings couverts et en stationnement, etc.
Dès à présent, nous lançons les démarches pour élaborer un nouveau PLU ».
REGLEMENT ECRIT
1. Sommaire et Dispositions générales
2. Règlement applicable en zone UA
3. Règlement applicable en zone UB
4. Règlement applicable en zone UC
5. Règlement applicable en zone UD
6. Règlement applicable en zone UT
7. Règlement applicable en zone UZ1
8. Règlement applicable en zone UZ2
9. Règlement applicable en zone NAa
10. Règlement applicable en zone NAi
11. Règlement applicable en zone NC
12. Règlement applicable en zone ND
13. Règlement applicable en zone PM1 (Secteur de plan masse n° 1)
14. Délibération 14 décembre 2004 – Clôture ZAC Bergers
REGLEMENT GRAPHIQUE
Règlement graphique Planche 1
Règlement graphique Plancher 2
Règlement graphique domaine skiable
ANNEXES
RISQUES
Arrete_risques naturels
Carte zonage_risques naturels
Reglement_applicable aux zones exposées à un risque naturel
Zonage réglementaire au titre des risques naturels
ANNEXES SANITAIRES
Volet eau potable
Volet eaux pluviales – Diagnostic
Volet eaux pluviales – Proposition de travaux et recommandation – Réglementation
Grille de calcul dimensionnement rétention EP
Volet Eaux Usées
Réseau EP_HUEZ-Centre_Ville_1000
Réseau EP_HUEZ-Est_1000
Réseau EP_HUEZ-Nord_1000
Réseau EP_HUEZ-Ouest_1000
Réseau EP_HUEZ-Village_Huez_1000
PLANS EXPO BRUITS
Arrêté du 13 janvier 2011 portant approbation du PEB
PEB Rapport de présentation
Graphique
SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE
Plan des servitudes d’utilité publique
Liste des servitudes d’utilité publique