FIN ENQUETE PUBLIQUE LE VENDREDI 07 AVRIL 2017 AVIS PISTE SIGNAL – Avis Piste Signal – Avis (2) Piste Signal ENQUETE PUBLIQUE PISTE VERTE SIGNAL 1 – Présentation général du projet – Note présentation enquête publique_Piste verte Signal – Présentation projet page 1 2 –  DAAP – DAAP Piste verte Signal – Page 2 DAAP …

ANNULE  le 19.10.2017 DOSSIER ENQUETE PUBLIQUE Arrêté enquête publique CR du conseil municipal du 25 janvier 2017 Exposé des motifs – modification avec enquête publique N1 – 27.03.2017 Plan de  zonage Station hors risques naturels Règlement de zonage modification 1 EP 9.02.2017 REGISTRE D’ENQUETE PUBLIQUE DU 27 MARS 2017 observation du 19.04.2017 Observations page 10 …

Arrêté préfectoral n°38-2018-083 Avis d’ouverture d’enquête publique Certificat d’ affichage Courrier Préfecture du 28 mars 2018  

Depuis le 18 octobre 2023 le règlement local de publicité de la commune d’HUEZ a été adopté. Avant toute installation ou modification (changement de l’enseigne existante ou des dispositifs, des couleurs, de l’écriture, ajout d’inscription…) et quelle que soit votre activité, une autorisation préalable doit être déposée en mairie (cerfa n° 16308). Le dispositif que …

CERFA des différentes autorisations d’Urbanisme    ICI CERFA des autorisations pour les Etablissements Recevant du Public (ERP)  Pour tous travaux portant sur un commerce une demande d’autorisation devra être adressés en mairie avec les trois documents suivants :   Demande autorisation de construire, d’aménager ou modifier établissement ERP : Cerfa 13824*04    Notice sécurité pour …

« Le PLU a été annulé par le Tribunal Administratif de Grenoble.En conséquence, le Plan d’Occupation des Sols (POS) redevient le règlement d’urbanisme applicable et fixe les nouvelles règles d’urbanisme applicables.Pour les projets en cours et à venir, le service Urbanisme se rendra disponible pour répondre à vos questions. Par ailleurs, nous avions anticipé ce …

* PLU EN COURS D’ELABORATION       – Etapes et planning   – Prescription : Délibération portant prescription de la révision du POS valant élaboration du PLU et définition des modalités de la concertation préalable – Bilan de la concertation et arrêt du PLU : Délibération Bilan de la concertation et Arrêt du PLU …

ENQUETE PUBLIQUE SUR LA CREATION D’UNE MICROCENTRALE HYDROELECTRIQUE SUR LE RIF BRILLANT ET LE RIF NEL – Rapport– Conclusions ELABORATION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE DE LA COMMUNE D’HUEZ – Rapport du commissaire enquêteur RLP  

A compter du 1er janvier 2022, un service de saisine par voie électronique (SVE) pour les demandes d’autorisation d’urbanisme doit être proposé aux usagers qui pourront déposer leurs demandes par voie dématérialisée. Les usagers conservent la possibilité de déposer leurs dossiers au format papier en mairie d’Huez selon la procédure habituelle. Néanmoins, les usagers souhaitant …

1 – Présentation générale du projet – Page entête Présentation projet – Présentation D.A.E.T._TCSP2 – TCSP1&2_Note générale investissement EP 2 – Communication – Dossier de présentation – Compte_rendu CM du 04.10.2012_Commune Huez – CR_AE_AFP du 16.04.2016 Huez – Note TCSP Enquête Publique_Commune Huez – PADD_Commune Huez – Page entête communication dossier présentation – PLU 11.11.2015_Commune …