Cerfa

CERFA des  autorisations d’Urbanisme    ICI CERFA des autorisations pour les Etablissements Recevant du Public (ERP)  ICI   CERFA des autorisations pour installation d’enseignes, pré-enseignes et publicité ICI   Certificat de conformité électriqueLe Consuel est un certificat de conformité électrique obligatoire dont le prix varie entre 65,50€ et 199,13€. Il doit être demandé à l’occasion …

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PLU en vigueur

  PLU DELIBERATION – APPROBATION DU PLUDélibération du 26 novembre 2019   RAPPORT ET CONCLUSIONSRapport Commissaire Enquêteur – 30.09.2019Conclusions motivées PLU Commissaire Enquêteur – 30.09.2019 RAPPORT DE PRESENTATIONRapport_de_presentation 1Rapport_de_presentation 2Rapport_de_presentation 3   PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLESPADD   REGLEMENT ECRITRèglement écrit   REGLEMENT GRAPHIQUE Règlement graphiqueRèglement graphique annexe   ORIENTATION D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATIONOAP …

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Zonage assainissement

DELIBERATION délibération du 26.11.2019 approuvant le zonage assainissement   RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR  Rapport du 30.09.2019 Conclusions sur le projet de zonage assainissement du 30.09.2019   ZONAGE D’ASSAINISSEMENT  VOLET EAUX PLUVIALES Notice_ Plan  

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DPU

Délibération du 26.11.2019 approuvant le DPU

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ENQUETES EN COURS

PROCEDURE DE CREATION D’UNE UTN DANS LE SECTEUR DES BERGERS Actes de la procédure – Délibération du 17 mars 2021 – Modalités de la concertation préalable pour l’aménagement du secteur des Bergers – Création d’une UTN sur le secteur des Berger– Délibération du 18 août 2021 – Modalités de la concertation préalable– Arrêté municipal du …

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ENQUETES TERMINEES

1ère MODIFICATION DU PLU Rapport d’enquête publique_Conclusions de l’enquête publique_   TELESIEGE DU CHALVET Rapport d’enquête publiqueConclusions de l’enquête publique   1ERE MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU Délibération de la modification simplifiée n°1 du PLU   DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU : PROJET D’AMENAGEMENT DU SECTEUR DE L’ECLOSE OUEST » Délibération bilan …

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TCSP

1 – Présentation générale du projet – Page entête Présentation projet – Présentation D.A.E.T._TCSP2 – TCSP1&2_Note générale investissement EP 2 – Communication – Dossier de présentation – Compte_rendu CM du 04.10.2012_Commune Huez – CR_AE_AFP du 16.04.2016 Huez – Note TCSP Enquête Publique_Commune Huez – PADD_Commune Huez – Page entête communication dossier présentation – PLU 11.11.2015_Commune …

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Réaménagement Signal

FIN ENQUETE PUBLIQUE LE VENDREDI 07 AVRIL 2017 AVIS PISTE SIGNAL – Avis Piste Signal – Avis (2) Piste Signal ENQUETE PUBLIQUE PISTE VERTE SIGNAL 1 – Présentation général du projet – Note présentation enquête publique_Piste verte Signal – Présentation projet page 1 2 –  DAAP – DAAP Piste verte Signal – Page 2 DAAP …

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PLU

ANNULE  le 19.10.2017 DOSSIER ENQUETE PUBLIQUE Arrêté enquête publique CR du conseil municipal du 25 janvier 2017 Exposé des motifs – modification avec enquête publique N1 – 27.03.2017 Plan de  zonage Station hors risques naturels Règlement de zonage modification 1 EP 9.02.2017 REGISTRE D’ENQUETE PUBLIQUE DU 27 MARS 2017 observation du 19.04.2017 Observations page 10 …

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SAGE DRAC-ROMANCHE

Arrêté préfectoral n°38-2018-083 Avis d’ouverture d’enquête publique Certificat d’ affichage Courrier Préfecture du 28 mars 2018  

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Enseignes

Depuis le 14 janvier 2021 le règlement local de publicité de la commune d’HUEZ est caduc et n’est plus applicable à ce jour. Ce sont les services de l’Etat et en particulier la Direction départementale des territoires de l’Isère (DDT) qui ont récupéré la compétence concernant les questions relatives à la publicité, aux enseignes et …

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