Enseignes

Depuis le 18 octobre 2023 le règlement local de publicité de la commune d’HUEZ a été adopté. Avant toute installation ou modification (changement de l’enseigne existante ou des dispositifs, des couleurs, de l’écriture, ajout d’inscription…) et quelle que soit votre activité, une autorisation préalable doit être déposée en mairie (cerfa n° 16308). Le dispositif que …

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Cerfa

CERFA des différentes autorisations d’Urbanisme    ICI CERFA des autorisations pour les Etablissements Recevant du Public (ERP)  Pour tous travaux portant sur un commerce une demande d’autorisation devra être adressés en mairie avec les trois documents suivants :   Demande autorisation de construire, d’aménager ou modifier établissement ERP : Cerfa 13824*04    Notice sécurité pour …

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POS EN VIGUEUR

« Le PLU a été annulé par le Tribunal Administratif de Grenoble.En conséquence, le Plan d’Occupation des Sols (POS) redevient le règlement d’urbanisme applicable et fixe les nouvelles règles d’urbanisme applicables.Pour les projets en cours et à venir, le service Urbanisme se rendra disponible pour répondre à vos questions. Par ailleurs, nous avions anticipé ce …

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Zonage assainissement

DELIBERATION délibération du 26.11.2019 approuvant le zonage assainissement RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR Rapport du 30.09.2019 Conclusions sur le projet de zonage assainissement du 30.09.2019 ZONAGE D’ASSAINISSEMENT  VOLET EAUX PLUVIALES Notice_

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ENQUETES EN COURS

Projet d’identification de Zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAENR) Délibération prescription de la procédure d’identification des ZAENR Avis de concertation publique Dossier de concertation FAQ Note de procédure ZAENR Registre      

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ENQUETES TERMINEES

ELABORATION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE DE LA COMMUNE D’HUEZ– Rapport du commissaire enquêteur RLP   PROJET D’AMENAGEMENT DU TELESIEGE DU LOUP BLANC ET DE LA PISTE ASSOCIEE PORTE PAR SATA GROUP– Rapport et conclusions de la commissaire enquêtrice

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Dépôt en ligne

A compter du 1er janvier 2022, un service de saisine par voie électronique (SVE) pour les demandes d’autorisation d’urbanisme doit être proposé aux usagers qui pourront déposer leurs demandes par voie dématérialisée. Les usagers conservent la possibilité de déposer leurs dossiers au format papier en mairie d’Huez selon la procédure habituelle. Néanmoins, les usagers souhaitant …

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TCSP

1 – Présentation générale du projet – Page entête Présentation projet – Présentation D.A.E.T._TCSP2 – TCSP1&2_Note générale investissement EP 2 – Communication – Dossier de présentation – Compte_rendu CM du 04.10.2012_Commune Huez – CR_AE_AFP du 16.04.2016 Huez – Note TCSP Enquête Publique_Commune Huez – PADD_Commune Huez – Page entête communication dossier présentation – PLU 11.11.2015_Commune …

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Réaménagement Signal

FIN ENQUETE PUBLIQUE LE VENDREDI 07 AVRIL 2017 AVIS PISTE SIGNAL – Avis Piste Signal – Avis (2) Piste Signal ENQUETE PUBLIQUE PISTE VERTE SIGNAL 1 – Présentation général du projet – Note présentation enquête publique_Piste verte Signal – Présentation projet page 1 2 –  DAAP – DAAP Piste verte Signal – Page 2 DAAP …

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PLU

ANNULE  le 19.10.2017 DOSSIER ENQUETE PUBLIQUE Arrêté enquête publique CR du conseil municipal du 25 janvier 2017 Exposé des motifs – modification avec enquête publique N1 – 27.03.2017 Plan de  zonage Station hors risques naturels Règlement de zonage modification 1 EP 9.02.2017 REGISTRE D’ENQUETE PUBLIQUE DU 27 MARS 2017 observation du 19.04.2017 Observations page 10 …

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SAGE DRAC-ROMANCHE

Arrêté préfectoral n°38-2018-083 Avis d’ouverture d’enquête publique Certificat d’ affichage Courrier Préfecture du 28 mars 2018  

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