Arrêté préfectoral n°38-2018-083 Avis d’ouverture d’enquête publique Certificat d’ affichage Courrier Préfecture du 28 mars 2018
Lire la suiteCadre de vie
Cadre de vie
Enseignes
Depuis le 14 janvier 2021 le règlement local de publicité de la commune d’HUEZ est caduc et n’est plus applicable à ce jour. Ce sont les services de l’Etat et en particulier la Direction départementale des territoires de l’Isère (DDT) qui ont récupéré la compétence concernant les questions relatives à la publicité, aux enseignes et …
Lire la suiteCerfa
CERFA des autorisations d’Urbanisme ICI CERFA des autorisations pour les Etablissements Recevant du Public (ERP) ICI CERFA des autorisations pour installation d’enseignes, pré-enseignes et publicité ICI
Lire la suitePLU en vigueur
PLU DELIBERATION – APPROBATION DU PLUDélibération du 26 novembre 2019 RAPPORT DE PRESENTATIONRapport de présentation PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLESPADD REGLEMENT ECRITRèglement écrit REGLEMENT GRAPHIQUERèglement graphiqueRèglement graphique annexe ORIENTATION D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATIONOAP ANNEXES RISQUES Arrete_risques naturelsCarte zonage_risques naturelsReglement_applicable aux zones exposées à un risque naturelZonage réglementaire …
Lire la suiteZonage assainissement
DELIBERATION délibération du 26.11.2019 approuvant le zonage assainissement RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR Rapport du 30.09.2019 Conclusions sur le projet de zonage assainissement du 30.09.2019 ZONAGE D’ASSAINISSEMENT VOLET EAUX PLUVIALES Notice_
Lire la suiteDPU
Délibération du 26.11.2019 approuvant le DPU DELIBERATION – DROIT DE PREEMPTIONDPU renforcé ECLOSE OUESTDPU renforcée l’Echappée
Lire la suiteENQUETES EN COURS
ENQUETES TERMINEES
ELABORATION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE DE LA COMMUNE D’HUEZ PROJET D’AMENAGEMENT DU TELESIEGE DU LOUP BLANC ET DE LA PISTE ASSOCIEE PORTE PAR SATA GROUP– Rapport et conclusions de la commissaire enquêtrice MISE EN CONCORDANCE DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT DU COULLET AVEC LE PLAN LOCAL D’URBANISME ET DE LA COMMUNE D’HUEZ …
Lire la suiteDépôt en ligne
A compter du 1er janvier 2022, un service de saisine par voie électronique (SVE) pour les demandes d’autorisation d’urbanisme doit être proposé aux usagers qui pourront déposer leurs demandes par voie dématérialisée. Les usagers conservent la possibilité de déposer leurs dossiers au format papier en mairie d’Huez selon la procédure habituelle. Néanmoins, les usagers souhaitant …
Lire la suiteTCSP
1 – Présentation générale du projet – Page entête Présentation projet – Présentation D.A.E.T._TCSP2 – TCSP1&2_Note générale investissement EP 2 – Communication – Dossier de présentation – Compte_rendu CM du 04.10.2012_Commune Huez – CR_AE_AFP du 16.04.2016 Huez – Note TCSP Enquête Publique_Commune Huez – PADD_Commune Huez – Page entête communication dossier présentation – PLU 11.11.2015_Commune …
Lire la suiteRéaménagement Signal
FIN ENQUETE PUBLIQUE LE VENDREDI 07 AVRIL 2017 AVIS PISTE SIGNAL – Avis Piste Signal – Avis (2) Piste Signal ENQUETE PUBLIQUE PISTE VERTE SIGNAL 1 – Présentation général du projet – Note présentation enquête publique_Piste verte Signal – Présentation projet page 1 2 – DAAP – DAAP Piste verte Signal – Page 2 DAAP …
Lire la suitePLU
ANNULE le 19.10.2017 DOSSIER ENQUETE PUBLIQUE Arrêté enquête publique CR du conseil municipal du 25 janvier 2017 Exposé des motifs – modification avec enquête publique N1 – 27.03.2017 Plan de zonage Station hors risques naturels Règlement de zonage modification 1 EP 9.02.2017 REGISTRE D’ENQUETE PUBLIQUE DU 27 MARS 2017 observation du 19.04.2017 Observations page 10 …
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