Cerfa

CERFA des  autorisations d’Urbanisme    ICI CERFA des autorisations pour les Etablissements Recevant du Public (ERP)  ICI   CERFA des autorisations pour installation d’enseignes, pré-enseignes et publicité ICI   Certificat de conformité électriqueLe Consuel est un certificat de conformité électrique obligatoire dont le prix varie entre 65,50€ et 199,13€. Il doit être demandé à l’occasion …

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PLU en vigueur

PLU DELIBERATION – APPROBATION DU PLUDélibération du 26 novembre 2019 RAPPORT DE PRESENTATIONRapport de présentation PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLESPADD REGLEMENT ECRITRèglement écrit REGLEMENT GRAPHIQUERèglement graphiqueRèglement graphique annexe ORIENTATION D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATIONOAP ANNEXES RISQUES Arrete_risques naturelsCarte zonage_risques naturelsReglement_applicable aux zones exposées à un risque naturelZonage réglementaire au titre des risques naturels ANNEXES SANITAIRES …

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Zonage assainissement

DELIBERATION délibération du 26.11.2019 approuvant le zonage assainissement   RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR  Rapport du 30.09.2019 Conclusions sur le projet de zonage assainissement du 30.09.2019   ZONAGE D’ASSAINISSEMENT  VOLET EAUX PLUVIALES Notice_ Plan  

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DPU

Délibération du 26.11.2019 approuvant le DPU DELIBERATION – DROIT DE PREEMPTIONDPU renforcé ECLOSE OUESTDPU renforcée l’Echappée

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ENQUETES TERMINEES

MISE EN CONCORDANCE DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT DU COULLET AVEC LE PLAN LOCAL D’URBANISME ET DE LA COMMUNE D’HUEZ – Rapport et conclusions motivées du commissaire enquêteur– Arrêté portant approbation de la mise en concordance du cahier des charges du cahier des charges du lotissement du Coullet avec le Plan Local d’Urbanisme PROCEDURE …

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Dépôt en ligne

A compter du 1er janvier 2022, un service de saisine par voie électronique (SVE) pour les demandes d’autorisation d’urbanisme doit être proposé aux usagers qui pourront déposer leurs demandes par voie dématérialisée. Les usagers conservent la possibilité de déposer leurs dossiers au format papier en mairie d’Huez selon la procédure habituelle. Néanmoins, les usagers souhaitant …

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TCSP

1 – Présentation générale du projet – Page entête Présentation projet – Présentation D.A.E.T._TCSP2 – TCSP1&2_Note générale investissement EP 2 – Communication – Dossier de présentation – Compte_rendu CM du 04.10.2012_Commune Huez – CR_AE_AFP du 16.04.2016 Huez – Note TCSP Enquête Publique_Commune Huez – PADD_Commune Huez – Page entête communication dossier présentation – PLU 11.11.2015_Commune …

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Réaménagement Signal

FIN ENQUETE PUBLIQUE LE VENDREDI 07 AVRIL 2017 AVIS PISTE SIGNAL – Avis Piste Signal – Avis (2) Piste Signal ENQUETE PUBLIQUE PISTE VERTE SIGNAL 1 – Présentation général du projet – Note présentation enquête publique_Piste verte Signal – Présentation projet page 1 2 –  DAAP – DAAP Piste verte Signal – Page 2 DAAP …

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PLU

ANNULE  le 19.10.2017 DOSSIER ENQUETE PUBLIQUE Arrêté enquête publique CR du conseil municipal du 25 janvier 2017 Exposé des motifs – modification avec enquête publique N1 – 27.03.2017 Plan de  zonage Station hors risques naturels Règlement de zonage modification 1 EP 9.02.2017 REGISTRE D’ENQUETE PUBLIQUE DU 27 MARS 2017 observation du 19.04.2017 Observations page 10 …

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SAGE DRAC-ROMANCHE

Arrêté préfectoral n°38-2018-083 Avis d’ouverture d’enquête publique Certificat d’ affichage Courrier Préfecture du 28 mars 2018  

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Enseignes

Depuis le 14 janvier 2021 le règlement local de publicité de la commune d’HUEZ est caduc et n’est plus applicable à ce jour. Ce sont les services de l’Etat et en particulier la Direction départementale des territoires de l’Isère (DDT) qui ont récupéré la compétence concernant les questions relatives à la publicité, aux enseignes et …

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