Réaménagement du secteur Chalvet

Cette enquête publique concerne le projet de remplacement du télésiège du Chalvet, reprofilage et enneigement de la piste des Campanules sur la commune d’Huez. L’enquête publique se déroule du 25 mai 2021 au 25 juin 2021 à 16h00. Les documents de présentation de l’enquête sont accessibles dans le registre dématérialisé en cliquant sur le lien …

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TCSP

1 – Présentation générale du projet – Page entête Présentation projet – Présentation D.A.E.T._TCSP2 – TCSP1&2_Note générale investissement EP 2 – Communication – Dossier de présentation – Compte_rendu CM du 04.10.2012_Commune Huez – CR_AE_AFP du 16.04.2016 Huez – Note TCSP Enquête Publique_Commune Huez – PADD_Commune Huez – Page entête communication dossier présentation – PLU 11.11.2015_Commune …

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Réaménagement Signal

FIN ENQUETE PUBLIQUE LE VENDREDI 07 AVRIL 2017 AVIS PISTE SIGNAL – Avis Piste Signal – Avis (2) Piste Signal ENQUETE PUBLIQUE PISTE VERTE SIGNAL 1 – Présentation général du projet – Note présentation enquête publique_Piste verte Signal – Présentation projet page 1 2 –  DAAP – DAAP Piste verte Signal – Page 2 DAAP …

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PLU

ANNULE  le 19.10.2017 DOSSIER ENQUETE PUBLIQUE Arrêté enquête publique CR du conseil municipal du 25 janvier 2017 Exposé des motifs – modification avec enquête publique N1 – 27.03.2017 Plan de  zonage Station hors risques naturels Règlement de zonage modification 1 EP 9.02.2017 REGISTRE D’ENQUETE PUBLIQUE DU 27 MARS 2017 observation du 19.04.2017 Observations page 10 …

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SAGE DRAC-ROMANCHE

Arrêté préfectoral n°38-2018-083 Avis d’ouverture d’enquête publique Certificat d’ affichage Courrier Préfecture du 28 mars 2018  

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Enseignes

Règlement local de Publicité (RLP) Cerfa des autorisations pour installation d’enseignes, pré-enseignes et publicité    ICI

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Cerfa

CERFA des  autorisations d’Urbanisme    ICI CERFA des autorisations pour les Etablissements Recevant du Public (ERP)  ICI CERFA des autorisations pour installation d’enseignes, pré-enseignes et publicité ICI Retrouvez le site du service public ICI

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PLU en vigueur

MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1 DELIBERATIONDélibération du 19 mai 2021 NOTICE DE PRESENTATIONNote de présentation PLAN 7500PLU_plan_MS1 7500 MODIFICATION N°1 DELIBERATION – APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1Approbation de la modification n°1 du PLU du 17 février 2021 RAPPORT ET CONCLUSIONRapport Commissaire Enquêteur – 18.12.2020 Conclusions_motivées modifcation n°1 RAPPORT DE PRESENTATIONNote de présentation ORIENTATION D’AMENAGEMENT PATRIMONIALOAP_ REGLEMENTRèglement écrit Carte zonage-2500Carte …

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Zonage assainissement

DELIBERATION délibération du 26.11.2019 approuvant le zonage assainissement   RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR  Rapport du 30.09.2019 Conclusions sur le projet de zonage assainissement du 30.09.2019   ZONAGE D’ASSAINISSEMENT  VOLET EAUX PLUVIALES Notice_ Plan  

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DPU

Délibération du 26.11.2019 approuvant le DPU

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ENQUETES EN COURS

1ERE MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU Par délibération 2021/02/15/A du 17 février 2021, la commune d’Huez a décidé de procéder à une enquête publique simplifiée, concernant la modification simplifiée n°1 du PLU sur la Commune d’Huez. L’enquête publique simplifiée se déroulera pendant 33 jours, du lundi 29 mars 2021 au vendredi 30 avril 2021 à 12h00. …

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ENQUETES TERMINEES

1ère MODIFICATION DU PLU Rapport d’enquête publique_Conclusions de l’enquête publique_   TELESIEGE DU CHALVET Rapport d’enquête publiqueConclusions de l’enquête publique   1ERE MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU Délibération de la modification simplifiée n°1 du PLU

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Aménagement du secteur de l’Eclose Ouest

Par délibération 2021/03/11 du 17 mars 2021, la commune d’Huez a décidé de procéder à une concertation pour l’aménagement du secteur de l’Eclose Ouest, dans le cadre d’une procédure de mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet. La concertation se déroulera  du lundi 12 avril 2021 au lundi 14 juin 2021 à 12h00. …

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