- MISE EN CONCORDANCE DU CAHIER DES CHARGES DU LOTISSEMENT DU COULLET AVEC LE PLAN LOCAL D’URBANISME ET DE LA COMMUNE D’HUEZ
– Rapport et conclusions motivées du commissaire enquêteur
– Arrêté portant approbation de la mise en concordance du cahier des charges du cahier des charges du lotissement du Coullet avec le Plan Local d’Urbanisme
- PROCEDURE DE CREATION D’UNE UTN DANS LE SECTEUR DES BERGERS
– Délibération du 26 janvier 2022 tirant le bilan de la concertation
- TELESIEGE DU CHALVET
– Rapport d’enquête publique
– Conclusions de l’enquête publique