PLU EN COURS

* PLU EN COURS D’ELABORATION

 

 

 

– Etapes et planning

 

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– Prescription :

• Délibération portant prescription de la révision du POS valant élaboration du PLU et définition des modalités de la concertation préalable

 

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– Projet de PLU (en cours) :

• Diagnostic Territorial
• Etat initial de l’environnement
• Projet d’aménagement et de développement durables (PADD) :
  • • PADD 
    • PV du conseil municipal du 22 janvier 2025
• Règlement écrit
• Règlement graphique 
  • • • carte 1
      • carte 2
      • carte 3
      • carte 4
• Orientations d’aménagement et de programmation

 

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– Concertation :

Conformément à la délibération du conseil municipal portant prescription de la révision du POS valant élaboration du PLU et définition des modalités de la concertation, la concertation préalable est close.

Le bilan en sera tiré en vue de l’arrêt du projet de PLU le 16 avril 2025.

Une enquête publique sera organisée durant l’été 2025.

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– Registre :

REGISTRE 1 ET 2 

LA MUZELLE ET LE SIGNAL

 

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– Avis :

• Avis PPA Région
• Le porter à connaissance
  
  

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– Réunions :

•  Réunion des conseillers municipaux du 26 mars 2024 ICI
• Commission PLU du 02 avril 2024 ICI
•  Réunion de concertation (avenue des jeux) du 26 juin 2024 ICI   
• Réunion publique du 30 juillet 2024 ICI     Video de la réunion
• Compte-rendu de réunion du conseil syndicat des Bergers du 29 août 2024 ICI
• Commission du PLU du 04 octobre 2024 ICI
  
• Commission du PLU du 25 octobre 2024 ICI
• Commission du PLU du 13 janvier 2025 ICI
• Commission du PLU du 07 février 2025 ICI
• Réunion Personnes Publiques Associées du 20 février 2025 Support de présentation   Compte-rendu
• Réunion publique du 27 février Support de présentation  Compte-rendu