* PLU EN COURS D’ELABORATION
– Etapes et planning
– Prescription :
– Bilan de la concertation et arrêt du PLU :
– Projet de PLU arrêté :
- Pièces 1 – Tome 1 – Diagnostic Territorial
- Pièces 1 – Tome 2 – EIE
- Pièce 1 – Tome 3 – Justification des choix
- Pièce 1 – Tome 4 – Evaluation environnementale
- Pièce 2 – PADD
- Pièce 3 – Orientations d’aménagement et de programmation
- Pièce 4 – Règlement écrit
REGLEMENTS GRAPHIQUES :
- 4.2.1. Règlement graphique – Plan de zonage Commune_7500e
- 4.2.2. Règlement graphique -Plan de zonage La commune_risques_7500e
- 4.2.3. Règlement graphique -Plan de zonage Village_station_2500e
- 4.2.4. Règlement graphique – Plan de zonage Village_station_risques_2500e
ANNEXES SANITAIRES :
- 5.1. Annexe 1 – Servitudes d’utilités publiques
- 5.2. Annexe 2 – Plan d’exposition aux bruits
- 5.3. Annexe 3 – Risques naturels – Servitude R111-3
- 5.4. Annexe 4 – Exposition au plomb
- 5.5. Annexe 5 – Informations sur le radon
- 5.6. Annexe 6 – Règlement intercommunal de gestion des déchets
- 5.7. Annexe 7 – Schéma de distribution et d’adduction en eau potable
- 5.8. Annexe 8 – Zonage d’assainissement des eaux usées
- 5.9. Annexe 9 – Zonage d’assainissement des eaux pluviales
- 5.10. Annexe 10 – Annexes sanitaires – Notice assainissement
– Concertation :
Conformément à la délibération du conseil municipal portant prescription de la révision du POS valant élaboration du PLU et définition des modalités de la concertation, la concertation préalable est close.
Le bilan a été tiré par délibération du conseil municipal du 16 avril 2025 (cf supra).
Une enquête publique sera organisée durant l’été 2025.
– Avis :
– Réunions :
- Réunion des conseillers municipaux du 26 mars 2024 ICI
- Commission PLU du 02 avril 2024 ICI
- Réunion de concertation (avenue des jeux) du 26 juin 2024 ICI
- Réunion publique du 30 juillet 2024 ICI Video de la réunion
- Compte-rendu de réunion du conseil syndicat des Bergers du 29 août 2024 ICI
- Commission du PLU du 04 octobre 2024 ICI
- Commission du PLU du 25 octobre 2024 ICI
- Commission du PLU du 13 janvier 2025 ICI
- Commission du PLU du 07 février 2025 ICI
- Réunion Personnes Publiques Associées du 20 février 2025 Support de présentation Compte-rendu
- Réunion publique du 27 février Support de présentation Compte-rendu