ENQUETES TERMINEES

TC DU VILLARAIS

ELABORATION DU PLAN LOCAL D’URBANISME
– Rapport
– Conclusions et avis du commissaire enquêteur

PROJET DE PROLONGATION DU RIF NEL
– Rapport et conclusions du commissaire enquêteur

PROJET DE REMPLACEMENT DE LA TELECABINE DE POUTRAN ET AMENAGEMENTS ASSOCIES
– Rapport du Commissaire Enquêteur

ENQUETE PUBLIQUE SUR LA CREATION D’UNE MICROCENTRALE HYDROELECTRIQUE SUR LE RIF BRILLANT ET LE RIF NEL
– Rapport
– Conclusions
ELABORATION DU REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE DE LA COMMUNE D’HUEZ
– Rapport du commissaire enquêteur RLP