Elaboration du schéma de cohérence territoriale
Arrêté d’enquête publique SCoT
Il sera procédé, du 16 juin 2025, 9h00, au 18 juillet 2025, 16h30, à une enquête publique portant sur l’élaboration du SCoT de l’Oisans sur le périmètre de la Communauté de communes de l’Oisans (incluant l’évaluation environnementale).
Pendant toute la durée de l’enquête, le public pourra prendre connaissance du dossier d’enquête publique sur l’adresse suivante : https://www.registre-dematerialise.fr/6208, et en mairie d’Huez (226 route de la poste).
Pendant toute la durée de l’enquête, le public pourra consigner ses observations, propositions et contre-propositions du 16/06/2025 à 9h00 au 18/07/2025 à 16h30 :
- Sur les registres d’enquête publique, établis sur feuillets non mobiles, cotés et paraphés par le commissaire enquêteur, tenus à disposition du public au siège de la Communauté de communes de l’Oisans aux horaires précisés à l’article 3 ci-dessus et dans les différentes mairies de la Communauté de communes de l’Oisans conformément à leurs jours et horaires d’ouverture mentionnés dans l’arrêté n°AR_CCO_2025_01A en date du 20/05/2025, ordonnant l’ouverture de l’enquête publique sur l’élaboration du SCoT de l’Oisans.
- Sur un site internet comportant un registre dématérialisé sécurisé, ouvert à l’adresse internet suivante : https://www.registre-dematerialise.fr/6208.
- En les envoyant par courrier électronique à l’adresse sécurisée suivante : enquete-publique-6208@registre-dematerialise.fr. Les contributions transmises par courriel seront publiées dans les meilleurs délais sur le registre dématérialisé https://www.registre-dematerialise.fr/6208 et donc visibles par tous.
- En les adressant par voie postale au président de la commission d’enquête au siège de l’enquête à l’adresse suivante : M. Marc BESSIERE, Président de la commission d’enquête – Communauté de Communes de l’Oisans, 1 bis rue Humbert, BP50, 38520 Le Bourg d’Oisans. Elles seront également annexées au registre d’enquête.
Les commissaires enquêteurs se tiendront à la disposition du public aux lieux, aux jours et heures suivants :
- Permanence n°1 : En mairie d’Allemond, sise 5 chemin des Faures, 38114 Allemond, le 20 juin de 14h à 16h ;
- Permanence n°2 : A France services Oisans sur la commune du Bourg d’Oisans, sis 39 avenue Aristide Briand, 38520 Le Bourg d’Oisans, le 21 juin de 10h à 12h ;
- Permanence n°3 : En mairie de Rioupéroux à Livet-et-Gavet, sise 31 route des Alpes, 38220 Livet-et Gavet, le 3 juillet de 10h à 12h ;
- Permanence n°4 : En mairie du Freney-d’Oisans, sise 54 place de la Mairie, 38142 Le Freney-d’Oisans, le 9 juillet de 10h à 12h ;
- Permanence n°5 : En mairie annexe des Deux Alpes, sise 48 avenue de la Muzelle 38860 Les Deux Alpes, le 9 juillet de 15h à 17h ;
- Permanence n°6 : En mairie annexe de l’Alpe d’Huez sur la commune d’Huez, sise 226 route de la Poste, 38750 Alpe d’Huez, le 15 juillet de 9h à 11h ;
- Permanence n°7 : En mairie du Bourg d’Oisans, sise 1 rue Humbert, 38520 Le Bourg d’Oisans, le 18 juillet de 14h à 16h30.
Une réunion publique d’information se tiendra le mardi 1er juillet 2025 à 18h au foyer communal du Bourg d’Oisans, sise 65 avenue de La République, 38520 Le Bourg d’Oisans.