Cerfa

CERFA des  autorisations d’Urbanisme    ICI CERFA des autorisations pour les Etablissements Recevant du Public (ERP)  ICI CERFA des autorisations pour installation d’enseignes, pré-enseignes et publicité ICI Certificat de conformité électriqueLe Consuel est un certificat de conformité électrique qui doit être demandé à l’occasion d’une modification de l’installation électrique, ou lorsqu’elle est nouvelle, comme lors …

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PLU en vigueur

  PLU DELIBERATION – APPROBATION DU PLUDélibération du 26 novembre 2019   RAPPORT ET CONCLUSIONSRapport Commissaire Enquêteur – 30.09.2019Conclusions motivées PLU Commissaire Enquêteur – 30.09.2019 RAPPORT DE PRESENTATIONRapport_de_presentation 1Rapport_de_presentation 2Rapport_de_presentation 3   PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLESPADD   REGLEMENT ECRITRèglement écrit   REGLEMENT GRAPHIQUE Règlement graphiqueRèglement graphique annexe   ORIENTATION D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATIONOAP …

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Zonage assainissement

DELIBERATION délibération du 26.11.2019 approuvant le zonage assainissement   RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR  Rapport du 30.09.2019 Conclusions sur le projet de zonage assainissement du 30.09.2019   ZONAGE D’ASSAINISSEMENT  VOLET EAUX PLUVIALES Notice_ Plan  

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DPU

Délibération du 26.11.2019 approuvant le DPU

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ENQUETES EN COURS

AMENAGEMENT DU SECTEUR DE L’ECLOSE OUEST – PROCEDURE DE MISE EN COMPATIBILITE DU PLU PAR DECLARATION DE PROJET Par délibération 2021/03/11 du 17 mars 2021, la commune d’Huez a décidé de procéder à une concertation préalable pour l’aménagement du secteur de l’Eclose Ouest – procédure de mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet. …

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ENQUETES TERMINEES

1ère MODIFICATION DU PLU Rapport d’enquête publique_Conclusions de l’enquête publique_   TELESIEGE DU CHALVET Rapport d’enquête publiqueConclusions de l’enquête publique   1ERE MODIFICATION SIMPLIFIEE DU PLU Délibération de la modification simplifiée n°1 du PLU    

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Aménagement du secteur de l’Eclose Ouest

Par délibération 2021/03/11 du 17 mars 2021, la commune d’Huez a décidé de procéder à une concertation pour l’aménagement du secteur de l’Eclose Ouest, dans le cadre d’une procédure de mise en compatibilité du PLU par déclaration de projet. La concertation se déroulera  du lundi 12 avril 2021 au lundi 14 juin 2021 à 12h00. …

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TCSP

1 – Présentation générale du projet – Page entête Présentation projet – Présentation D.A.E.T._TCSP2 – TCSP1&2_Note générale investissement EP 2 – Communication – Dossier de présentation – Compte_rendu CM du 04.10.2012_Commune Huez – CR_AE_AFP du 16.04.2016 Huez – Note TCSP Enquête Publique_Commune Huez – PADD_Commune Huez – Page entête communication dossier présentation – PLU 11.11.2015_Commune …

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Réaménagement Signal

FIN ENQUETE PUBLIQUE LE VENDREDI 07 AVRIL 2017 AVIS PISTE SIGNAL – Avis Piste Signal – Avis (2) Piste Signal ENQUETE PUBLIQUE PISTE VERTE SIGNAL 1 – Présentation général du projet – Note présentation enquête publique_Piste verte Signal – Présentation projet page 1 2 –  DAAP – DAAP Piste verte Signal – Page 2 DAAP …

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PLU

ANNULE  le 19.10.2017 DOSSIER ENQUETE PUBLIQUE Arrêté enquête publique CR du conseil municipal du 25 janvier 2017 Exposé des motifs – modification avec enquête publique N1 – 27.03.2017 Plan de  zonage Station hors risques naturels Règlement de zonage modification 1 EP 9.02.2017 REGISTRE D’ENQUETE PUBLIQUE DU 27 MARS 2017 observation du 19.04.2017 Observations page 10 …

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SAGE DRAC-ROMANCHE

Arrêté préfectoral n°38-2018-083 Avis d’ouverture d’enquête publique Certificat d’ affichage Courrier Préfecture du 28 mars 2018  

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Enseignes

Cerfa des autorisations pour installation d’enseignes, pré-enseignes et publicité    ICI

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