POS_HUEZ -sans trame-Planche 1
POS_HUEZ -sans trame-Planche 2
ANNEXES OFFICIELLES
Arrêté pour la mise à jour du POS déclaration d’utilité publique mise ne conformité du captage du lac blanc et arrêté préfectoral 38 2018 10 12 2008
Arrêté Préfectoral du PEB
Arrêté UTN 19.12.2016
Arrêté UTN MODIFICATIF 14.03.2017
Assainnissement Huez 1_2 (1)
Assainnissement Huez 1_2 (2)
Cartographie du PEB
Cartographie du zonage pluvial
R111-3 Carte valant PPRN
R111-3_Arrêté_19760113
R111-3_Réglement_19760113
Secteur dépassement L 151-28
Servitudes cartographie Huez 2014
Servitudes Liste 191 2014
Carte
Liste récapitulative des servitudes d’utilité publique
ANNEXES INFORMATIVES RELATIVES AUX RISQUES
1/PPRN PRESCRIT ET NON APPROUVE AU TITRE DE L’ETAT
Lettre du Préfet portant le projet de PPRN
Note présentation PPRN 2000 Huez
PPRN 2000 Carte Aléas
PPRN 2000 Carte Réglementaire
Règlement Projet PPRN PAC 2000
2/ACTUALISATION DES RISQUES RTM AU TITRE DE LA COMMUNE
Note RTM 27.04.2015
PPRN CARTE DES ALEAS MARS 2015
3/ GUIDE DE PRISE EN COMPTE DDT 38 SEPT 2009
PLU_prescriptions-risques