- PLU
DELIBERATION – APPROBATION DU PLU
Délibération du 26 novembre 2019
RAPPORT DE PRESENTATION
Rapport de présentation
PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
PADD
REGLEMENT ECRIT
Règlement écrit
REGLEMENT GRAPHIQUE
Règlement graphique
Règlement graphique annexe
ORIENTATION D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
OAP
ANNEXES
RISQUES
Arrete_risques naturels
Carte zonage_risques naturels
Reglement_applicable aux zones exposées à un risque naturel
Zonage réglementaire au titre des risques naturels
ANNEXES SANITAIRES
Volet eau potable
Volet eaux pluviales – Diagnostic
Volet eaux pluviales – Proposition de travaux et recommandation – Réglementation
Volet Eaux Usées
Règlement
Réseau EP – Centre_Ville_1000
Réseau EP_HUEZ-Est_1000
Réseau EP_HUEZ-Nord_1000
Réseau EP_HUEZ-Ouest_1000
Réseau EP_HUEZ-Village_Huez_1000
PLANS EXPO BRUITS
Arrêté du 13 janvier 2011 portant approbation du PEB
PEB Rapport de présentation
Graphique
SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE
Plan des servitudes d’utilité publique
Liste des servitudes d’utilité publique
- MODIFICATION N°1
DELIBERATION – APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1
Approbation de la modification n°1 du PLU du 17 février 2021
NOTICE DE PRESENTATION
Note de présentation
- MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1
DELIBERATION
Délibération du 19 mai 2021
NOTICE DE PRESENTATION
Note de présentation
- MODIFICATION N°2
DELIBERATION – APPROBATION DE LA MODIFICATION N°2
Délibération du 16 février 2022
NOTICE DE PRESENTATION
Notice de présentation
RAPPORT ET CONCLUSION
Rapport du commissaire enquêteur
Conclusions motivées
- DECLARATION DE PROJET EMPORTANT MISE EN COMPATIBILITE DU PLU
Délibération du 4 mai 2022
Rapport de présentation