- PLU
DELIBERATION – APPROBATION DU PLU
Délibération du 26 novembre 2019
RAPPORT ET CONCLUSIONS
Rapport Commissaire Enquêteur – 30.09.2019
Conclusions motivées PLU Commissaire Enquêteur – 30.09.2019
RAPPORT DE PRESENTATION
Rapport_de_presentation 1
Rapport_de_presentation 2
Rapport_de_presentation 3
PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
PADD
REGLEMENT ECRIT
Règlement écrit
REGLEMENT GRAPHIQUE
Règlement graphique
Règlement graphique annexe
ORIENTATION D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
OAP
ANNEXES
RISQUES
Arrete_risques naturels
Carte zonage_risques naturels
Reglement_applicable aux zones exposées à un risque naturel
Zonage réglementaire au titre des risques naturels
ANNEXES SANITAIRES
Volet eau potable
Volet eaux pluviales – Diagnostic
Volet eaux pluviales – Proposition de travaux et recommandation – Réglementation
Volet Eaux Usées
Règlement
Réseau EP – Centre_Ville_1000
Réseau EP_HUEZ-Est_1000
Réseau EP_HUEZ-Nord_1000
Réseau EP_HUEZ-Ouest_1000
Réseau EP_HUEZ-Village_Huez_1000
PLANS EXPO BRUITS
Plan d’exposition au bruit – règlement
Graphique
SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE
Plan des servitudes d’utilité publique
Liste des servitudes d’utilité publique
- MODIFICATION N°1
DELIBERATION – APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1
Approbation de la modification n°1 du PLU du 17 février 2021
RAPPORT ET CONCLUSION
Rapport Commissaire Enquêteur – 18.12.2020
Conclusions_motivées modifcation n°1
RAPPORT DE PRESENTATION
Note de présentation
- MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1
DELIBERATION
Délibération du 19 mai 2021
NOTICE DE PRESENTATION
Note de présentation