PLU en vigueur

 

  • PLU

DELIBERATION – APPROBATION DU PLU
Délibération du 26 novembre 2019

 

DELIBERATION – DROIT DE PREEMPTION
DPU renforcé ECLOSE OUEST
DPU renforcée l’Echappée

 

RAPPORT ET CONCLUSIONS
Rapport Commissaire Enquêteur – 30.09.2019
Conclusions motivées PLU Commissaire Enquêteur – 30.09.2019

RAPPORT DE PRESENTATION
Rapport de présentation

 

PROJET D’AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLES
PADD

 

REGLEMENT ECRIT
Règlement écrit

 

REGLEMENT GRAPHIQUE
Règlement graphique
Règlement graphique annexe

 

ORIENTATION D’AMENAGEMENT ET DE PROGRAMMATION
OAP

 

ANNEXES

RISQUES

Arrete_risques naturels
Carte zonage_risques naturels
Reglement_applicable aux zones exposées à un risque naturel
Zonage réglementaire au titre des risques naturels

 

ANNEXES SANITAIRES

Volet eau potable
Volet eaux pluviales – Diagnostic
Volet eaux pluviales – Proposition de travaux et recommandation – Réglementation
Volet Eaux Usées
Règlement

Réseau EP – Centre_Ville_1000
Réseau EP_HUEZ-Est_1000
Réseau EP_HUEZ-Nord_1000
Réseau EP_HUEZ-Ouest_1000
Réseau EP_HUEZ-Village_Huez_1000

 

PLANS EXPO BRUITS

Plan d’exposition au bruit – règlement
Graphique

 

SERVITUDES D’UTILITE PUBLIQUE

Plan des servitudes d’utilité publique
Liste des servitudes d’utilité publique


  • MODIFICATION N°1

DELIBERATION – APPROBATION DE LA MODIFICATION N°1
Approbation de la modification n°1 du PLU du 17 février 2021

 

NOTICE DE PRESENTATION
Note de présentation

 

RAPPORT ET CONCLUSION
Rapport Commissaire Enquêteur – 18.12.2020 
Conclusions_motivées modifcation n°1


 

  • MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1

DELIBERATION
Délibération du 19 mai 2021

 

NOTICE DE PRESENTATION
Note de présentation


 

  • MODIFICATION N°2 

DELIBERATION – APPROBATION DE LA MODIFICATION N°2 
Délibération du 16 février 2022

 

NOTICE DE PRESENTATION
Notice de présentation


RAPPORT ET CONCLUSION
Rapport du commissaire enquêteur
Conclusions motivées