ANNULE le 19.10.2017
ELEMENTS DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°5
– Delib Approbation PLU modif 5
– Plan de Zonage modif PLU n°5
–Arreté du Maire modification simplifiée n°5 du PLU
– Délibération en date du 21 juin 2017 – Modification simplifiée n°5 du PLU
– Rapport de présentation exposant les motifs de la modification simplifiée n°5
– PLAN DE ZONAGE N°5
– AVIS DDT de l’Isère
– AVIS chambre des métiers et de l’artisanat de l’Isère
ELEMENTS DE LA MODIFICATION N°4
Délibération approuvant modification n°4
Règlement de zonage
PLU zonage station hors risques naturels n°2
ELEMENTS DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°3
– Arrêté du Maire modification simplifiée n°3 du 08.03.2017
– Arrêté modification PLU simplifiée n° 3
– Exposé des motifs modification simplifiées n°3
– Index des documents en annexes
1_Zonage général du PLU_Hors Risques Naturels
2_Zonage zoom Station_Hors Risques Naturels
3_Zonage zoom Huez Ribot_Hors Risques Naturels
4_Zonage général du PLU_AVEC RISQUES NATURELS
5_Zonage zoom Station_AVEC RISQUES NATURELS
6_Zonage zoom Huez Ribot_AVEC RISQUES NATURELS
7_Carte R111-3 (risques) valant PPRN avec Zonage général du PLU
ANNEXES OFFICIELLES
Arrêté Préfectoral du PEB
Arrêté UTN 19.12.2016
Arrêté UTN MODIFICATIF 14.03.2017
Assainnissement Huez 1_2 (1)
Assainnissement Huez 1_2 (2)
Cartographie du PEB
Cartographie du zonage pluvial
R111-3 Carte valant PPRN
R111-3_Arrêté_19760113
R111-3_Réglement_19760113
Secteur dépassement L 151-28
Servitudes cartographie Huez 2014
Servitudes Liste 191 2014
ANNEXES INFORMATIVES RELATIVES AUX RISQUES
1/PPRN PRESCRIT ET NON APPROUVE AU TITRE DE L’ETAT
Lettre du Préfet portant le projet de PPRN
Note présentation PPRN 2000 Huez
PPRN 2000 Carte Aléas
PPRN 2000 Carte Réglementaire
Règlement Projet PPRN PAC 2000
2/ACTUALISATION DES RISQUES RTM AU TITRE DE LA COMMUNE
Note RTM 27.04.2015
PPRN CARTE DES ALEAS MARS 2015
3/ GUIDE DE PRISE EN COMPTE DDT 38 SEPT 2009
PLU_prescriptions-risques
Délibération approuvant modification simplifiée n°3
ELEMENTS DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°2
– Délibération approbation du 25.01.2017
– Exposé des motifs et mise à disposition du public
– OAP_Modification Simplifiée n°2
– Réglement de zonage modification simplifiée n°2
– Délibération approbation 19.10.2016
– Arrêté du Maire modification simplifié n°2
– Exposé des motifs de modification simplifiée n°2 – 27.09.2016
ELEMENTS DE LA MODIFICATION SIMPLIFIEE N°1
– Délibération approbation 20.09.2016²
– Lettre PPR
– Plan 1 général A0
– Plan 2 Station A0
– Plan 3 Huez Ribot
– Plan 4 : risques naturels A1
– Plan 5 : risques naturels général
– Plan 6 : risques naturels Huez Ribot
– Plan 7 : zonage ensemble du territoire communal
– Règlement de zonage modification 20.09.2016
RAPPORT ET CONCLUSIONS DU COMMISSAIRE ENQUETEUR
– Rapport V1
– Conclusions du commissaire Enquêteur
– Mémoire de réponse de la commune au Commissaire Enquêteur
– Mémoire de réponse de la Commune aux Personnes Publiques Associées
– Procès Verbal de synthèse des observations du public
PIECES ADMINISTRATIVES
– PRESENTATION PPAs 12.03.15
– PRESENTATION PADD 23.01.15
– ETAT DOCUMENTAIRE
– DELIBERATIONS : . Approbation PLU 11.11.2015 . Arrêt PLU 28.04.15
. Débât PADD 21.01.15 . Retrait et relance PLU 17.12.14
– COMPTE RENDUS : . CR 15.04.15 . CR 12.03.15 . CR 27.01.15
PIECES CONSTITUTIVES 2015
– EVALUATION ENVIRONNEMENTALE
– OAP
– PADD
– PLANS DE ZONAGE : . Général . Station . Huez-Ribot
– RAPPORT DE PRESENTATION
– REGLEMENT DE ZONAGE : . Règlement
ANNEXES 2015
– APPB : . APPB Chavannus . APPB Rif Nel CDNSP . APPB Rif Nel
– Bilan carbone
– COMMERCIAL TOURISME : . Alter espace . Cepton Copil . Comete . Etude prospective Lits 2013-2020 . Etude rétrospective Lits 2003-2013
. Fréquentation CDT . Objectivation Egis . Rapport CCI
. Projet Plan Développement SATA 2013 . Atout France et Montagne
– EAU : AEP : . Annexes rapport . Modélisation réseaux Huez
. Notice descriptive réseaux . Rapport Geol . Réseau Alpe d’Huez
CARTO ASSAINISSEMENT : . Extension STEP validation . Extension STEP Autorisation
. Zonage pluvial . Assainissement Huez1 . Assainissement Huez2
. SynthèsePh1 . Huez complet
NEIGE DE CULTURE : . Domaine skiable Grandes Rousses. SCNC Economie
– PEB : . PEB . PEB carto
– Réunion publique SCOT 05.02.2015
– SDAGE Rapport final
– SERVITUDE : . Captage la gillarde . Plan de zonage . Servitude
– PPR RISQUE : . Guide 2008 . Guide risques
. Etude Risques Chanses Passeaux . Rapport PPRT
ACTUALISATION 2015 : . Modification aléas. Note RTM 09.2012
. Carte réglementaire . Carte aléas 03.2015
PPRN PAC 2000 : . Présentation . Carte Aleas
. Carte règlementaire . Zonage général . Règlement projet
R111-3 : . Carte risque Préfecture . Zonage PLU
– SRCE : . Déclaration Environnementale . Rhône Alpes
. Arrêté SRCE Rhône-Alpes
– TRANSPORT : . Etude SCOT Final . Etude initiale . PCET Isère . PCET
. Rapport d’état navettes
– ZONE ARCHEOLOGIQUE DES BRANDES
AVIS
– Préfecture
– Conseil régional
– DREAL
– CDCEA