Les ordres du jour

Le Conseil municipal se réunira à la mairie annexe de l’Alpe d’Huez  
Le mercredi 25 janvier 2012

A 18 heures 00

Affiché, le 1er février 2012

ORDRE DU JOUR                    Session Ordinaire



Approbation
1.    Approbation du conseil du 14 décembre 2011

Affaires Générales
2.    Convention de reversement SKI + - Avenant n°1
3.    Convention tripartite de partenariat pour l'utilisation des remontées mécaniques par le bureau des guides de l'Alpe d'Huez - Saison 2011/2012
4.    Convention tripartite de partenariat pour l'utilisation des remontées mécaniques par les moniteurs de l'Easyski Ecole de Ski - Saison hiver 2011-2012
5.    Convention tripartite de partenariat pour l'utilisation des remontées mécaniques par les moniteurs de l'Ecole de Ski Français de l'Alpe d'Huez - Saison d'hiver 2011/2012
6.    Convention de sous-concession relative à l'exploitation d'un espace motoneige au lieudit "Les Roches" - avenant n°1
7.    Convention de sous-concession relative à l'exploitation d'un circuit motoneige pour randonnées nocturnes - avenant n°1
8.    Convention de télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité entre l'Etat et la Commune d'Huez
9.    Convention d'autorisation d'occupation du domaine public : école d'apprentissage automobile
10.    Club Hippique - Convention d'Occupation du Domaine Public - Lancement de la procédure
11.    Commerce Maison d'Huez - Convention d'occupation temporaire du domaine public - Lancement de la procédure
12.    Communauté de Communes de l'Oisans - Déclaration d'intérêt communautaire - Ecole de musique de l'Oisans - Crèche halte garderie situées au Bourg d'Oisans
13.    Communauté de Communes de l'Oisans - Prise de compétence communautaire - Collège et le gymnase des 6 vallées
14.    Transformation du SACO en Syndicat à la carte - Prise de la compétence obligatoire collecte, transport, traitement et prise de la compétence optionnelle assainissement non collectif « SPANC » - Adoption des nouveaux statuts
15.    Convention de cofinancement mission locale Alpe Sud Isère
Affaires Foncières
16.    Modification du règlement de copropriété du Centre de Jour des Bergers

Finances
17.    Conventions avec des associations subventionnées à plus de 23 000 euros
18.    Subventions aux sportifs : Mr Jean-Marc GILOPPE
19.    Indemnité salariale - Maîtres Nageurs et Educateurs

Personnel
20.    Emploi de collaborateur de cabinet

Urbanisme
21.    Obligation de dépôt de la déclaration préalable à l'édification d'une clôture

Travaux
22.    Alimentation électrique - Pylône Emetteur rue des Passeaux

Marché public
23.    Restructuration d'une structure multi accueil petite enfance - Avenants n°1 aux lots n° 1 -2 - 3 -5 - 7 -8 - 9 - 10 - 13 - 14
24.    Travaux de construction - D'un groupe scolaire - Maitrise d'oeuvre - Validation études APD - Avenant n°1
Informations au Conseil Municipal

Questions diverses

LE MAIRE
Jean-Yves NOYREY